Mentions légales
Ce portail, dont le titulaire est IBICROM, S.L. avec NIF : B-03161676 domicilié à C/ CUENCA Nº 17, POL. IND. L´ALFAÇ II, C.P- 03440- IBI- ALICANTE, téléphone 965-55.28.46 et e-mail : bea@ibicrom.es
Registre du commerce Tome Feuille Livre Folio Section Inscription
Alicante 688 A-110 276 7526 2 1re
- Propriété intellectuelle et industrielle
La conception du portail et ses codes source, ainsi que les logos, marques et autres signes distinctifs qui y figurent, appartiennent à IBICROM, S.L. et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.
- Responsabilité des contenus
IBICROM, S.L. n’est pas responsable de la légalité d’autres sites web de tiers depuis lesquels il est possible d’accéder au portail. IBICROM, S.L. ne répond pas non plus de la légalité d’autres sites web de tiers, qui pourraient être liés ou reliés depuis ce portail. IBICROM, S.L.se réserve le droit d’apporter des modifications au site web sans préavis, afin de maintenir ses informations à jour, en ajoutant, modifiant, corrigeant ou supprimant les contenus publiés ou la conception du portail. IBICROM, S.L. ne sera pas responsable de l’utilisation que des tiers feront des informations publiées sur le portail, ni des dommages subis ou des pertes économiques qui, directement ou indirectement, causent ou peuvent causer des préjudices économiques, matériels ou sur des données, provoqués par l’utilisation de ces informations.
- Reproduction des contenus
La reproduction totale ou partielle des contenus publiés sur le portail est interdite, à l’exception des contenus considérés comme des données ouvertes sur le Siège électronique, publiés conformément aux dispositions du Décret royal 1495/2011, du 24 octobre.
- Droit applicable
La loi applicable en cas de litige ou de conflit d’interprétation des termes composant les présentes mentions légales, ainsi que toute question liée aux services du présent portail, sera la loi espagnole.